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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MODES & TRAVAUX
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MULTI-PATRONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MULTI-PATRONS
MODES & TRAVAUX société anonyme

Numéro de dépôt :
1477378
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2008

Présentation de la marque MULTI-PATRONS

Déposée le 13 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) MODES & TRAVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MULTI-PATRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODES & TRAVAUX domicilié(e) 41/43, rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS (dossier no 2121132) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 046 690 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2121132) - France.

La marque MULTI-PATRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MULTI-PATRONS est expirée depuis le 13 juillet 2008.

MODES & TRAVAUX a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE "ENTRE NOUS" , MODES TRAVAUX POCHETTE LAYETTE COUTURE , MODE PLUS , ID FEMMES , MODA , DE FIL EN AIGUILLE , ELISABETH


MODES & TRAVAUX société anonyme - 41/43, rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS (dossier no 2121132) - France - SIREN 552046690


NOVAMARK - (dossier no 2121132) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1998 n°2121132 - Publication au BOPI 1998-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 30 juillet 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°259014 - Publication au BOPI 1998-07-30

Inscription le 28 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171931 - Publication au BOPI 1994-04-28

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés; patrons sur support parpier.